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D' ARNAUTER

Active
Siren495 092 678Société civile32170 MONT-DE-MARRASTCréée le 29 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

D' ARNAUTER est une société civile immatriculée le 29 mars 2007 sous le numéro SIREN 495 092 678. Son siège social est situé Lieu-Dit Passama PASSAMA, 32170 Mont-de-Marrast. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. MICHEL SENAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de D' ARNAUTER

Dénomination
D' ARNAUTER
SIREN
495 092 678
SIRET (siège)
495 092 678 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78495092678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 092 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
29 mars 2007
Siège social
Lieu-Dit Passama PASSAMA, 32170, MONT-DE-MARRAST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D' ARNAUTER

ELEVAGE DE BOVINS

Finances de D' ARNAUTER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D' ARNAUTER

MS

MICHEL SENAC

Gérant

Depuis la création (29 mars 2007) · 19 ans

Établissements de D' ARNAUTER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32170 MONT-DE-MARRASTSiègeActif

    495 092 678 00012 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de D' ARNAUTER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de D' ARNAUTER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D' ARNAUTER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D' ARNAUTER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D' ARNAUTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D' ARNAUTER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D' ARNAUTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D' ARNAUTER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2007

Questions fréquentes sur D' ARNAUTER

Quel est le numéro SIREN de D' ARNAUTER ?

Le numéro SIREN de D' ARNAUTER est 495 092 678. Le SIRET de son siège social est 495 092 678 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78495092678.

Qui dirige D' ARNAUTER ?

D' ARNAUTER est dirigée par MICHEL SENAC, gérant.

Où se situe le siège social de D' ARNAUTER ?

Le siège social de D' ARNAUTER est situé Lieu-Dit Passama PASSAMA, 32170 Mont-de-Marrast.

D' ARNAUTER est-elle toujours en activité ?

Oui, D' ARNAUTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D' ARNAUTER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D' ARNAUTER.

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