D'ARTAGNAN
Active6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers
- Capital social
- 9,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 660 771, D'ARTAGNAN est une SNC créée le 1er août 2001. Son siège social est situé 365 Rte du Jaillet, 74120 Megeve. Son activité principale est activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). DIDIER CORMORECHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de D'ARTAGNAN
INSEE- Dénomination
- D'ARTAGNAN
- SIREN
- 438 660 771
- SIRET (siège)
- 438 660 771 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR09438660771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 660 771
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Date de création
- 01 août 2001
- Siège social
- 365 RTE DU JAILLET, 74120, MEGEVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de D'ARTAGNAN
Marchand de biens, achat, vente et location de tous immeubles, acquisition de tous immeubles, construction, rénovation, vente en totalité ou par fractions des immeubles, avant ou après achèvement, location de ces immeubles.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de D'ARTAGNAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D'ARTAGNAN
INSEEAutre
Gérant
ENTREPRISE EXBRAYAT - ENTRE PARENTHESES
Autre
MOREVA
Autre
Établissements de D'ARTAGNAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74120 MEGEVESiègeActif
438 660 771 00025 · ouvert le 05 juillet 2001 · NAF 6810Z
- 74120 MEGEVEFermé
438 660 771 00017 · ouvert le 05 juillet 2001 · NAF 6810Z
Documents juridiques de D'ARTAGNAN
INPIConformité de D'ARTAGNAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ARTAGNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent D'ARTAGNAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 février 2026 · N° 24/00498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sixieme Chambre
Décision du 29 mars 2024 · N° 23/04240
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX DROIT COMMUN
Décision du 13 février 2024 · N° 23/03294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 05 octobre 2023 · N° 23/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22-21.012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 15 novembre 2022 · N° 22/11308
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-22.205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE EXPROPRIATIONS
Décision du 27 avril 2022 · N° 21/03725
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 2019 · N° 18-17.711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 avril 2018 · N° 16/07373
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-20.365
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 novembre 1997 · N° 96-70.235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 février 1992 · N° 90-46.060
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D'ARTAGNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de D'ARTAGNAN
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
CHAPUIS Henri Luc nom d'usage : CHAPUIS devient Associé en nom
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
- création
Date d'effet : 01 août 2001
Questions fréquentes sur D'ARTAGNAN
Quel est le numéro SIREN de D'ARTAGNAN ?
Le numéro SIREN de D'ARTAGNAN est 438 660 771. Le SIRET de son siège social est 438 660 771 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09438660771.
Qui dirige D'ARTAGNAN ?
D'ARTAGNAN est dirigée par DIDIER CORMORECHE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D'ARTAGNAN ?
Le siège social de D'ARTAGNAN est situé 365 Rte du Jaillet, 74120 Megeve.
D'ARTAGNAN est-elle toujours en activité ?
Oui, D'ARTAGNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D'ARTAGNAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ARTAGNAN.
Entreprises similaires
Même activité (activités des marchands de biens immobiliers) à Megeve
- CM DEVELOPPEMENT74120 MegeveCA 2,0 M€
- COMTE DE CAPRE74120 Megeve
- REMI74120 MegeveCA 0 €
- SOCIETE DE DIFFUSION IMMOBILIERES ET COMMERCIALES74120 Megève
- SARL EVA74120 Megeve
- CASINO DE MEGEVE74120 MegeveCA 147 k€
- PEARL MOUNTAIN74120 Megeve
- VM INVESTIR SARL74120 MegèveCA 2,0 M€
- ALTITUDE ALLIANCE74120 MegeveCA 538 k€
- SUNWALK74120 MegeveCA 0 €
Entreprises activités des marchands de biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6810Z
Activités des marchands de biens immobiliers à Megeve
Entreprises du même secteur à Megeve
Entreprises à Megeve
Toutes les entreprises à Megeve
Exportez toutes les entreprises « Activités des marchands de biens immobiliers » de la Haute-Savoie en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
