D'ARTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
D'ARTE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2022, identifiée par le SIREN 909 874 331. Son siège social est situé 60 Che de la Gaillarde, 30640 Beauvoisin. Son activité principale relève du code NAF 4331Z. DUARTE DE SA PIRES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de D'ARTE
INSEE- Dénomination
- D'ARTE
- SIREN
- 909 874 331
- SIRET (siège)
- 909 874 331 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR34909874331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 874 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 07 février 2022
- Siège social
- 60 CHE DE LA GAILLARDE, 30640, BEAUVOISIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de D'ARTE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de D'ARTE
Tous travaux de négoce, la pose, la dépose concernant des travaux de plâtrerie
Finances de D'ARTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D'ARTE
INSEEÉtablissements de D'ARTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30640 BEAUVOISINSiègeActif
909 874 331 00012 · ouvert le 26 janvier 2022 · NAF 4331Z
Documents juridiques de D'ARTE
INPIComptes annuels de D'ARTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'ARTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D'ARTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent D'ARTE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 08 décembre 2023 · N° 21/01995
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 94-60.049
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D'ARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D'ARTE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 février 2022
Questions fréquentes sur D'ARTE
Quel est le numéro SIREN de D'ARTE ?
Le numéro SIREN de D'ARTE est 909 874 331. Le SIRET de son siège social est 909 874 331 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34909874331.
Qui dirige D'ARTE ?
D'ARTE est dirigée par DUARTE DE SA PIRES, gérant.
Où se situe le siège social de D'ARTE ?
Le siège social de D'ARTE est situé 60 Che de la Gaillarde, 30640 Beauvoisin.
D'ARTE est-elle toujours en activité ?
Oui, D'ARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D'ARTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ARTE.
Entreprises similaires
Même activité à Beauvoisin