D ARTHUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
D ARTHUR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 2010, identifiée par le SIREN 523 303 154. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Arthur Rimbaud, 34490 Thezan-les-Beziers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE-CARMEN CABRERA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de D ARTHUR
INSEE- Dénomination
- D ARTHUR
- SIREN
- 523 303 154
- SIRET (siège)
- 523 303 154 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR73523303154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 303 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 2010
- Siège social
- 7 RUE ARTHUR RIMBAUD, 34490, THEZAN-LES-BEZIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de D ARTHUR
Acquisition par voie d' achat ou d( apport propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l accessoire l annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de D ARTHUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D ARTHUR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 juin 2010) · 16 ans
Établissements de D ARTHUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34490 THEZAN-LES-BEZIERSSiègeActif
523 303 154 00018 · ouvert le 14 juin 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de D ARTHUR
INPIComptes annuels de D ARTHUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D ARTHUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent D ARTHUR. Elles s'échelonnent de 2004 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 03 septembre 2025 · N° 25/01585
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 22 mai 2025 · N° 22/00322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 12 mars 2025 · N° 2025P00399
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 12 février 2025 · N° 20/12714
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 30 juin 2022 · N° 20/01472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 01 octobre 2018 · N° 16/19192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre 3e section
Décision du 21 juin 2018 · N° 17/05587
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-20.829
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 novembre 2004 · N° 04-80.218
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D ARTHUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-23 · Début d'activité : 2010-06-14
- création
Date d'effet : 23 juin 2010
Questions fréquentes sur D ARTHUR
Quel est le numéro SIREN de D ARTHUR ?
Le numéro SIREN de D ARTHUR est 523 303 154. Le SIRET de son siège social est 523 303 154 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73523303154.
Qui dirige D ARTHUR ?
D ARTHUR est dirigée par MARIE-CARMEN CABRERA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D ARTHUR ?
Le siège social de D ARTHUR est situé 7 rue Arthur Rimbaud, 34490 Thezan-les-Beziers.
D ARTHUR est-elle toujours en activité ?
Oui, D ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D ARTHUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D ARTHUR.
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