D'ARZAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
D'ARZAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2012, identifiée par le SIREN 492 541 222. Elle est domiciliée Kerbasquehenne, 56190 Arzal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YOANN GUIHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de D'ARZAL
INSEE- Dénomination
- D'ARZAL
- SIREN
- 492 541 222
- SIRET (siège)
- 492 541 222 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR77492541222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 541 222
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 avril 2012
- Siège social
- KERBASQUEHENNE, 56190, ARZAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de D'ARZAL
Acquisition, construction, mise en valeur, administration, exploitation, location d'un patrimoine immobilier.
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Finances de D'ARZAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D'ARZAL
INSEEÉtablissements de D'ARZAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56190 ARZALSiègeActif
492 541 222 00021 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 6820B
- 56700 KERVIGNACFermé
492 541 222 00013 · ouvert le 29 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de D'ARZAL
INPIComptes annuels de D'ARZAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'ARZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D'ARZAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ARZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent D'ARZAL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 07 avril 2026 · N° 24/00521
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1999 · N° 97-40.927
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D'ARZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D'ARZAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculée le 2012-04-23 · Début d'activité : 2012-02-01
- création
Date d'effet : 23 avril 2012
Questions fréquentes sur D'ARZAL
Quel est le numéro SIREN de D'ARZAL ?
Le numéro SIREN de D'ARZAL est 492 541 222. Le SIRET de son siège social est 492 541 222 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77492541222.
Qui dirige D'ARZAL ?
D'ARZAL est dirigée par YOANN GUIHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D'ARZAL ?
Le siège social de D'ARZAL est situé Kerbasquehenne, 56190 Arzal.
D'ARZAL est-elle toujours en activité ?
Oui, D'ARZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D'ARZAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ARZAL.
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