D-ATELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
D-ATELIER est une SAS immatriculée le 1er décembre 2022 sous le numéro SIREN 921 932 828. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 rue des Chevrins 69 - 73, 92230 Gennevilliers. Son activité principale relève du code NAF 4520A. Elle est dirigée par DANIEL VIBERT-ROULET, président de sas.
Fiche d'identité de D-ATELIER
INSEE- Dénomination
- D-ATELIER
- SIREN
- 921 932 828
- SIRET (siège)
- 921 932 828 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR54921932828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 932 828
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 01 décembre 2022
- Siège social
- 69 RUE DES CHEVRINS 69 - 73, 92230, GENNEVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de D-ATELIER
Entretien et reparation de vehicules legers mecanique et carrosserie Vente d accessoires automobiles de pieces detachees automobiles neuves ou d occasion Achat et revente en l etat ou apres reparation de voitures d occasion Location de vehicules courte duree
Finances de D-ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D-ATELIER
INSEEÉtablissements de D-ATELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92230 GENNEVILLIERSSiègeActif
921 932 828 00012 · ouvert le 05 septembre 2022 · NAF 4520A
Documents juridiques de D-ATELIER
INPIComptes annuels de D-ATELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D-ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D-ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D-ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent D-ATELIER. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/05409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 22 janvier 2014 · N° 09/18304
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D-ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D-ATELIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
- création
Date d'effet : 01 décembre 2022
Questions fréquentes sur D-ATELIER
Quel est le numéro SIREN de D-ATELIER ?
Le numéro SIREN de D-ATELIER est 921 932 828. Le SIRET de son siège social est 921 932 828 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54921932828.
Qui dirige D-ATELIER ?
D-ATELIER est dirigée par DANIEL VIBERT-ROULET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D-ATELIER ?
Le siège social de D-ATELIER est situé 69 rue des Chevrins 69 - 73, 92230 Gennevilliers.
D-ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, D-ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D-ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D-ATELIER.
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