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D'ATTOMA JACQUES

Active
Siren512 937 962Entrepreneur individuel21250 LECHATELETCréée le 15 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

D'ATTOMA JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2009 sous le numéro SIREN 512 937 962. Son siège social est situé 7 rue Marcel, 21250 Lechatelet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.

Fiche d'identité de D'ATTOMA JACQUES

Dénomination
D'ATTOMA JACQUES
SIREN
512 937 962
SIRET (siège)
512 937 962 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78512937962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 937 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
15 juin 2009
Siège social
7 RUE MARCEL, 21250, LECHATELET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'ATTOMA JACQUES

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Finances de D'ATTOMA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'ATTOMA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de D'ATTOMA JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21250 LECHATELETSiègeActif

    512 937 962 00011 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 4782Z

Documents juridiques de D'ATTOMA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de D'ATTOMA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'ATTOMA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'ATTOMA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ATTOMA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D'ATTOMA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'ATTOMA JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2009

Questions fréquentes sur D'ATTOMA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de D'ATTOMA JACQUES ?

Le numéro SIREN de D'ATTOMA JACQUES est 512 937 962. Le SIRET de son siège social est 512 937 962 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78512937962.

Où se situe le siège social de D'ATTOMA JACQUES ?

Le siège social de D'ATTOMA JACQUES est situé 7 rue Marcel, 21250 Lechatelet.

D'ATTOMA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, D'ATTOMA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'ATTOMA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ATTOMA JACQUES.

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