CheckersLiquidations

D'AUSSEPAN

Active
Siren921 287 017SAS15310 SAINT-ILLIDECréée le 29 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 287 017, D'AUSSEPAN est une SAS créée le 29 novembre 2022. Elle est domiciliée Le Castanier, 15310 Saint-Illide. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. La direction est assurée par HADRIEN PASSENAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de D'AUSSEPAN

Dénomination
D'AUSSEPAN
SIREN
921 287 017
SIRET (siège)
921 287 017 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02921287017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 287 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
29 novembre 2022
Siège social
LE CASTANIER, 15310, SAINT-ILLIDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'AUSSEPAN

PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ ET SA REVENTE À PARTIR DE TOUS TYPES D'ÉNERGIES RENOUVELABLES NOTAMMENT PHOTOVOLTAÏQUE, HYDRAULIQUE, ÉOLIENNE, BIOGAZ, METHANE, BIOMASSE ET À CET EFFET, MISE EN OEUVRE CONSTRUCTION AMÉNAGEMENT DE TOUT BÂTIMENT NÉCESSAIRE AU PROJET, LOCATION DU SURPLUS

Finances de D'AUSSEPAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'AUSSEPAN

AM

AXELLE MARTIN

Directeur général

Depuis la création (29 novembre 2022) · 3 ans

HP

HADRIEN PASSENAUD

Président de SAS

Depuis la création (29 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de D'AUSSEPAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15310 SAINT-ILLIDESiègeActif

    921 287 017 00013 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de D'AUSSEPAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de D'AUSSEPAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'AUSSEPAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'AUSSEPAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'AUSSEPAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D'AUSSEPAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'AUSSEPAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'AUSSEPAN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-11-01

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2022

Questions fréquentes sur D'AUSSEPAN

Quel est le numéro SIREN de D'AUSSEPAN ?

Le numéro SIREN de D'AUSSEPAN est 921 287 017. Le SIRET de son siège social est 921 287 017 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02921287017.

Qui dirige D'AUSSEPAN ?

D'AUSSEPAN est dirigée par HADRIEN PASSENAUD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D'AUSSEPAN ?

Le siège social de D'AUSSEPAN est situé Le Castanier, 15310 Saint-Illide.

D'AUSSEPAN est-elle toujours en activité ?

Oui, D'AUSSEPAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'AUSSEPAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'AUSSEPAN.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Entreprises à Saint-Illide

Toutes les entreprises à Saint-Illide