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D'AUTEPIERRE

Active
Siren480 272 830Société civile01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLECréée le 12 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
113 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 272 830, D'AUTEPIERRE est une société civile créée le 12 janvier 2005. Son siège social est situé 690 Rte de la Seigneurie, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN BROYER, gérant.

Fiche d'identité de D'AUTEPIERRE

Dénomination
D'AUTEPIERRE
SIREN
480 272 830
SIRET (siège)
480 272 830 00021
N° TVA intracommunautaire
FR96480272830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 272 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
112 600 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
12 janvier 2005
Siège social
690 RTE DE LA SEIGNEURIE , 01290, SAINT-JEAN-SUR-VEYLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de D'AUTEPIERRE

Élevage de bovins

Finances de D'AUTEPIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'AUTEPIERRE

SB

SEBASTIEN BROYER

Gérant

Depuis la création (12 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de D'AUTEPIERRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLESiègeActif

    480 272 830 00021 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0111Z

  • 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLEFermé

    480 272 830 00013 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0141Z

Documents juridiques de D'AUTEPIERRE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de D'AUTEPIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'AUTEPIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'AUTEPIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'AUTEPIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D'AUTEPIERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'AUTEPIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'AUTEPIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2005

Questions fréquentes sur D'AUTEPIERRE

Quel est le numéro SIREN de D'AUTEPIERRE ?

Le numéro SIREN de D'AUTEPIERRE est 480 272 830. Le SIRET de son siège social est 480 272 830 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96480272830.

Qui dirige D'AUTEPIERRE ?

D'AUTEPIERRE est dirigée par SEBASTIEN BROYER, gérant.

Où se situe le siège social de D'AUTEPIERRE ?

Le siège social de D'AUTEPIERRE est situé 690 Rte de la Seigneurie, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle.

D'AUTEPIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, D'AUTEPIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'AUTEPIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'AUTEPIERRE.

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