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D'AVENE

Active
Siren811 242 585Société civile30100 ALESCréée le 12 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
104 k€
Effectif
Non publié

D'AVENE est une société civile immatriculée le 12 mai 2015 sous le numéro SIREN 811 242 585. Son siège social est situé 1483 Ancien chemin de Mejannes, 30100 Ales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z. La direction est assurée par CHRISTIAN PEILLARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de D'AVENE

Dénomination
D'AVENE
SIREN
811 242 585
SIRET (siège)
811 242 585 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95811242585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 242 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
104 000 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
12 mai 2015
Siège social
1483 ANCIEN CHEMIN DE MEJANNES , 30100, ALES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'AVENE

Céréales et prairies bio et viticulture et élevage de chevaux.

Finances de D'AVENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'AVENE

CP

CHRISTIAN PEILLARD

Gérant

Depuis la création (12 mai 2015) · 11 ans

GP

GAETAN PEILLARD

Gérant

Depuis la création (12 mai 2015) · 11 ans

Établissements de D'AVENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30100 ALESSiègeActif

    811 242 585 00016 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 0143Z

Documents juridiques de D'AVENE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de D'AVENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'AVENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'AVENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'AVENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent D'AVENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'AVENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'AVENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2015

Questions fréquentes sur D'AVENE

Quel est le numéro SIREN de D'AVENE ?

Le numéro SIREN de D'AVENE est 811 242 585. Le SIRET de son siège social est 811 242 585 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95811242585.

Qui dirige D'AVENE ?

D'AVENE est dirigée par CHRISTIAN PEILLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D'AVENE ?

Le siège social de D'AVENE est situé 1483 Ancien chemin de Mejannes, 30100 Ales.

D'AVENE est-elle toujours en activité ?

Oui, D'AVENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'AVENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'AVENE.

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