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D B PLAISANCE

Active
Siren398 621 391SAS13600 LA CIOTATCréée le 01 septembre 1994
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

D B PLAISANCE est une SAS immatriculée le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 621 391. Elle est domiciliée Che des Carrieres, 13600 La Ciotat. L'entreprise déclare le code NAF 4764Z comme activité principale.

Fiche d'identité de D B PLAISANCE

Dénomination
D B PLAISANCE
SIREN
398 621 391
SIRET (siège)
398 621 391 00026
N° TVA intracommunautaire
FR73398621391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 621 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4764Z
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
CHE DES CARRIERES, 13600, LA CIOTAT
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de D B PLAISANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de D B PLAISANCE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de D B PLAISANCE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 13600 LA CIOTATSiègeFermé

    398 621 391 00026 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 524W

  • 13600 LA CIOTATFermé

    398 621 391 00018 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 524W

  • 13600 LA CIOTATFermé

    398 621 391 00034 · ouvert le 08 juin 2006 · NAF 4764Z

Documents juridiques de D B PLAISANCE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2006

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 08 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de D B PLAISANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D B PLAISANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D B PLAISANCE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour D B PLAISANCE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 janvier 2016 · publié le 02 avril 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 18 mai 2009 · publié le 07 mars 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 02 avril 2009 · publié le 21 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 30 juin 2008 · publié le 21 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Louis Jean-Pierre 30 Cours Lieutaud 13001 Marseille.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D B PLAISANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D B PLAISANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D B PLAISANCE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 janvier 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2 avril 2009 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 18 mai 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 30 juin 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Louis Jean-Pierre 30 Cours Lieutaud 13001 Marseille.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur D B PLAISANCE

Quel est le numéro SIREN de D B PLAISANCE ?

Le numéro SIREN de D B PLAISANCE est 398 621 391. Le SIRET de son siège social est 398 621 391 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73398621391.

Où se situe le siège social de D B PLAISANCE ?

Le siège social de D B PLAISANCE est situé Che des Carrieres, 13600 La Ciotat.

D B PLAISANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, D B PLAISANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D B PLAISANCE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. D B PLAISANCE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.

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