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D.B TERRASSEMENT

Active
Siren950 881 342SAS67240 KurtzenhouseCréée le 17 mai 2023

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 950 881 342, D.B TERRASSEMENT est une SAS créée le 17 mai 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE Louis Pasteur, 67240 Kurtzenhouse. D.B TERRASSEMENT relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). La direction est assurée par DYLAN BOSSENMEYER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de D.B TERRASSEMENT

Dénomination
D.B TERRASSEMENT
SIREN
950 881 342
SIRET (siège)
950 881 342 00022
N° TVA intracommunautaire
FR41950881342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 881 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
17 mai 2023
Siège social
7 RUE Louis Pasteur, 67240, Kurtzenhouse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de D.B TERRASSEMENT

Activité de terrassement et de démolition

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Finances de D.B TERRASSEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de D.B TERRASSEMENT

DB

DYLAN BOSSENMEYER

Président de SAS

Depuis la création (17 mai 2023) · 3 ans

Établissements de D.B TERRASSEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67240 KurtzenhouseSiègeActif

    950 881 342 00022 · ouvert le 17 février 2023 · NAF 4312A

  • 67480 FORT-LOUISFermé

    950 881 342 00014 · ouvert le 17 février 2023 · NAF 4312A

Documents juridiques de D.B TERRASSEMENT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de D.B TERRASSEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D.B TERRASSEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D.B TERRASSEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D.B TERRASSEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de D.B TERRASSEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2023

Questions fréquentes sur D.B TERRASSEMENT

Quel est le numéro SIREN de D.B TERRASSEMENT ?

Le numéro SIREN de D.B TERRASSEMENT est 950 881 342. Le SIRET de son siège social est 950 881 342 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41950881342.

Qui dirige D.B TERRASSEMENT ?

D.B TERRASSEMENT est dirigée par DYLAN BOSSENMEYER, président de sas.

Où se situe le siège social de D.B TERRASSEMENT ?

Le siège social de D.B TERRASSEMENT est situé 7 RUE Louis Pasteur, 67240 Kurtzenhouse.

D.B TERRASSEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, D.B TERRASSEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D.B TERRASSEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D.B TERRASSEMENT.

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