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D C VERNOIT

Active
Siren343 871 257SARL25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1988
Liquidation judiciaire - clôture en 2012Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 871 257, D C VERNOIT est une SARL créée le 1er janvier 1988. Elle est domiciliée 41 B Che de Valentin, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 3401.

Fiche d'identité de D C VERNOIT

Dénomination
D C VERNOIT
SIREN
343 871 257
SIRET (siège)
343 871 257 00022
N° TVA intracommunautaire
FR62343871257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 871 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
3401
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
41 B CHE DE VALENTIN, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de D C VERNOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D C VERNOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de D C VERNOIT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    343 871 257 00022 · ouvert le 08 novembre 1990 · NAF 3401

Documents juridiques de D C VERNOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de D C VERNOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D C VERNOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D C VERNOIT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour D C VERNOIT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 10 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 décembre 2012 · publié le 21 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D C VERNOIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D C VERNOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D C VERNOIT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 décembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur D C VERNOIT

Quel est le numéro SIREN de D C VERNOIT ?

Le numéro SIREN de D C VERNOIT est 343 871 257. Le SIRET de son siège social est 343 871 257 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62343871257.

Où se situe le siège social de D C VERNOIT ?

Le siège social de D C VERNOIT est situé 41 B Che de Valentin, 25000 Besancon.

D C VERNOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, D C VERNOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D C VERNOIT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. D C VERNOIT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.

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