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D EIBANS

Active
Siren811 517 424653305340 Vallouise-PelvouxCréée le 27 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

D EIBANS est une 6533 immatriculée le 27 mai 2015 sous le numéro SIREN 811 517 424. Elle est domiciliée 7 RTE d'Entraigues, 05340 Vallouise-Pelvoux. Son activité principale relève du code NAF 0145Z. Elle est dirigée par Sylvain MARTIN, gérant.

Fiche d'identité de D EIBANS

Dénomination
D EIBANS
SIREN
811 517 424
SIRET (siège)
811 517 424 00024
N° TVA intracommunautaire
FR15811517424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 517 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
6533
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
27 mai 2015
Siège social
7 RTE d'Entraigues, 05340, Vallouise-Pelvoux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de D EIBANS

L'exploitation et la gestion en commun de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

Finances de D EIBANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D EIBANS

SM

Sylvain MARTIN

Gérant

Depuis la création (27 mai 2015) · 11 ans

GP

Guillaume PLUCHON

Gérant

Depuis la création (27 mai 2015) · 11 ans

AG

AMELIE GRIVEAU

Gérant

Depuis la création (27 mai 2015) · 11 ans

JM

JEAN-BAPTISTE MARTIN

Gérant

Depuis la création (27 mai 2015) · 11 ans

Établissements de D EIBANS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05340 Vallouise-PelvouxSiègeActif

    811 517 424 00024 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 0145Z

  • 05290 VALLOUISE-PELVOUXFermé

    811 517 424 00016 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 0145Z

Documents juridiques de D EIBANS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de D EIBANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D EIBANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D EIBANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D EIBANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D EIBANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D EIBANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D EIBANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2015

Questions fréquentes sur D EIBANS

Quel est le numéro SIREN de D EIBANS ?

Le numéro SIREN de D EIBANS est 811 517 424. Le SIRET de son siège social est 811 517 424 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15811517424.

Qui dirige D EIBANS ?

D EIBANS est dirigée par Sylvain MARTIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D EIBANS ?

Le siège social de D EIBANS est situé 7 RTE d'Entraigues, 05340 Vallouise-Pelvoux.

D EIBANS est-elle toujours en activité ?

Oui, D EIBANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D EIBANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D EIBANS.

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