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D ET T

Active
Siren802 743 757SARL83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 05 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions69 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 743 757, D ET T est une SARL créée le 5 juin 2014. Son siège social est situé 2 rue Carvin, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C. SEBASTIEN TARU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de D ET T

Dénomination
D ET T
SIREN
802 743 757
SIRET (siège)
802 743 757 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61802743757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 743 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
05 juin 2014
Siège social
2 RUE CARVIN, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D ET T

Boulangerie pâtisserie Sandwicherie vente de boissons non alcooliques vente de bonbons

Finances de D ET T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D ET T

ST

SEBASTIEN TARU

Gérant

Depuis la création (05 juin 2014) · 12 ans

ST

SEBASTIEN TARU

Gérant

Depuis la création (05 juin 2014) · 12 ans

Établissements de D ET T

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    802 743 757 00014 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 1071C

Documents juridiques de D ET T

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2014

  • Acte

Comptes annuels de D ET T

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D ET T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D ET T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D ET T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent D ET T. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D ET T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D ET T

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2014

Questions fréquentes sur D ET T

Quel est le numéro SIREN de D ET T ?

Le numéro SIREN de D ET T est 802 743 757. Le SIRET de son siège social est 802 743 757 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61802743757.

Qui dirige D ET T ?

D ET T est dirigée par SEBASTIEN TARU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D ET T ?

Le siège social de D ET T est situé 2 rue Carvin, 83500 La Seyne-sur-Mer.

D ET T est-elle toujours en activité ?

Oui, D ET T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D ET T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D ET T.

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