D'HAUTEVILLE
Active4663Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
- Capital social
- 1,5 k€
D'HAUTEVILLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2025, identifiée par le SIREN 992 437 301. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 BD Trudaine, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil (code NAF 4663Z). La direction est assurée par jean-bastien dubroca en qualité de gérant.
Fiche d'identité de D'HAUTEVILLE
INSEE- Dénomination
- D'HAUTEVILLE
- SIREN
- 992 437 301
- SIRET (siège)
- 992 437 301 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26992437301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 437 301
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 octobre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4663Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
- Date de création
- 10 octobre 2025
- Siège social
- 31 BD Trudaine, 63000, Clermont-Ferrand
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de D'HAUTEVILLE
Conseil, négoce, achat et redistribution des matériaux de bâtiment et engins de chantier.
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Finances de D'HAUTEVILLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D'HAUTEVILLE
INSEEÉtablissements de D'HAUTEVILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63000 Clermont-FerrandSiègeActif
992 437 301 00011 · ouvert le 08 octobre 2025 · NAF 4663Z
Documents juridiques de D'HAUTEVILLE
INPIConformité de D'HAUTEVILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'HAUTEVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant D'HAUTEVILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D'HAUTEVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de D'HAUTEVILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-10 · Début d'activité : 2025-10-08
- création
Date d'effet : 10 octobre 2025
Questions fréquentes sur D'HAUTEVILLE
Quel est le numéro SIREN de D'HAUTEVILLE ?
Le numéro SIREN de D'HAUTEVILLE est 992 437 301. Le SIRET de son siège social est 992 437 301 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26992437301.
Qui dirige D'HAUTEVILLE ?
D'HAUTEVILLE est dirigée par jean-bastien dubroca, gérant.
Où se situe le siège social de D'HAUTEVILLE ?
Le siège social de D'HAUTEVILLE est situé 31 BD Trudaine, 63000 Clermont-Ferrand.
D'HAUTEVILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, D'HAUTEVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D'HAUTEVILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'HAUTEVILLE.
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