CheckersProcédures

D'HUBERT CHARLES

Active
Siren797 923 935Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 14 octobre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

D'HUBERT CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2013, identifié par le SIREN 797 923 935. Le siège social de l'entreprise se trouve 80 Che Henri Bessemer, 31200 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de D'HUBERT CHARLES

Dénomination
D'HUBERT CHARLES
SIREN
797 923 935
SIRET (siège)
797 923 935 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94797923935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 923 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
14 octobre 2013
Siège social
80 CHE HENRI BESSEMER, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'HUBERT CHARLES

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de D'HUBERT CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'HUBERT CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de D'HUBERT CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    797 923 935 00010 · ouvert le 14 octobre 2013 · NAF 9329Z

Documents juridiques de D'HUBERT CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de D'HUBERT CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'HUBERT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'HUBERT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'HUBERT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D'HUBERT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'HUBERT CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2013

Questions fréquentes sur D'HUBERT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de D'HUBERT CHARLES ?

Le numéro SIREN de D'HUBERT CHARLES est 797 923 935. Le SIRET de son siège social est 797 923 935 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94797923935.

Où se situe le siège social de D'HUBERT CHARLES ?

Le siège social de D'HUBERT CHARLES est situé 80 Che Henri Bessemer, 31200 Toulouse.

D'HUBERT CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, D'HUBERT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'HUBERT CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'HUBERT CHARLES.