D'ITALIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 109 614, D'ITALIA est une 5710 créée le 14 février 2013. Elle est domiciliée zone Commerciale Lo Moral, 11570 Palaja. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. NICOLAS JOUART exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de D'ITALIA
INSEE- Dénomination
- D'ITALIA
- SIREN
- 791 109 614
- SIRET (siège)
- 791 109 614 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR75791109614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 109 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 14 février 2013
- Siège social
- ZONE COMMERCIALE LO MORAL, 11570, PALAJA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de D'ITALIA
Pizzaiolo - vente au comptoir d'aliments et de boissons présentés dans des conditionnements jetables à consommer sur place ou à emporter
Finances de D'ITALIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D'ITALIA
INSEEÉtablissements de D'ITALIA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11570 PALAJASiègeFermé
791 109 614 00010 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 5610C
Documents juridiques de D'ITALIA
INPIComptes annuels de D'ITALIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'ITALIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D'ITALIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'ITALIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent D'ITALIA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 17 août 2026 · N° 2026003794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 15 juin 2026 · N° 2026003291
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/00436
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/01164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2024F02378
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025046373
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, chambre Correct. - LDI
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/00136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/00612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 07 septembre 2022 · N° 21/00899
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 mars 1995 · N° 93-12.120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D'ITALIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D'ITALIA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 février 2013
Questions fréquentes sur D'ITALIA
Quel est le numéro SIREN de D'ITALIA ?
Le numéro SIREN de D'ITALIA est 791 109 614. Le SIRET de son siège social est 791 109 614 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75791109614.
Qui dirige D'ITALIA ?
D'ITALIA est dirigée par NICOLAS JOUART, président de sas.
Où se situe le siège social de D'ITALIA ?
Le siège social de D'ITALIA est situé zone Commerciale Lo Moral, 11570 Palaja.
D'ITALIA est-elle toujours en activité ?
Oui, D'ITALIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D'ITALIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'ITALIA.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- L'ALCHIMISTE11570 Palaja
- CITE DRIVE11000 CarcassonneCA 5,9 M€
- ACACH11000 CarcassonneCA 5,5 M€
- MPJ ARCH SARL11100 NarbonneCA 3,8 M€
- NARBEST11100 NarbonneCA 3,0 M€
- MAISON BOR11000 CarcassonneCA 639 k€
- ACIA11000 CarcassonneCA 622 k€
- BEAUCHOC11000 CarcassonneCA 471 k€
- SARL INDRA11100 NarbonneCA 272 k€
- LE CARNOT11000 CarcassonneCA 267 k€
