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D'OCELLE

Active
Siren853 413 870SAS69690 BESSENAYCréée le 28 août 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 853 413 870, D'OCELLE est une SAS créée le 28 août 2019. Elle est domiciliée 1 Rte du Col, 69690 Bessenay. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. EMILIA TEIXEIRA LOPES exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de D'OCELLE

Dénomination
D'OCELLE
SIREN
853 413 870
SIRET (siège)
853 413 870 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51853413870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 413 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
28 août 2019
Siège social
1 RTE DU COL, 69690, BESSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'OCELLE

Bar, restaurant, pizzeria.

Finances de D'OCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'OCELLE

ET

EMILIA TEIXEIRA LOPES

Président de SAS

Établissements de D'OCELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69690 BESSENAYSiègeFermé

    853 413 870 00017 · ouvert le 27 août 2019 · NAF 5630Z

Documents juridiques de D'OCELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 28 août 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de D'OCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'OCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'OCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'OCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D'OCELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D'OCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'OCELLE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    VINSON Estelle nom d'usage : VINSON devient directeur général

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Début d'activité : 2019-09-27

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2019

Questions fréquentes sur D'OCELLE

Quel est le numéro SIREN de D'OCELLE ?

Le numéro SIREN de D'OCELLE est 853 413 870. Le SIRET de son siège social est 853 413 870 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51853413870.

Qui dirige D'OCELLE ?

D'OCELLE est dirigée par EMILIA TEIXEIRA LOPES, président de sas.

Où se situe le siège social de D'OCELLE ?

Le siège social de D'OCELLE est situé 1 Rte du Col, 69690 Bessenay.

D'OCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, D'OCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'OCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'OCELLE.

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