D'OLT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,4 k€
- Effectif
- Non publié
D'OLT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 494 770. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 PL DU MARCHE Saint-Geniez-d'Olt, 12130 Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL DUPIRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de D'OLT
INSEE- Dénomination
- D'OLT
- SIREN
- 532 494 770
- SIRET (siège)
- 532 494 770 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52532494770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 494 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mai 2011
- Siège social
- 2 PL DU MARCHE Saint-Geniez-d'Olt, 12130, SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de D'OLT
Acquisition, gestion de tous biens immobiliers
Finances de D'OLT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D'OLT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 mai 2011) · 15 ans
Établissements de D'OLT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12130 SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRACSiègeActif
532 494 770 00011 · ouvert le 03 mai 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de D'OLT
INPIComptes annuels de D'OLT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'OLT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D'OLT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'OLT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent D'OLT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juin 2025 · N° 24/00153
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 2019 · N° 18-60.121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 12 juin 2018 · N° 16/25904
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 2018 · N° 17-60.263
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 juin 2001 · N° 99-20.107
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 avril 1998 · N° 96-60.399
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 novembre 1997 · N° 95-20.823
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 1997 · N° 95-21.049
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 1997 · N° 95-18.377
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 1994 · N° 92-21.874
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 mars 1994 · N° 91-21.741
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 octobre 1990 · N° 89-17.675
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D'OLT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D'OLT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-25 · Début d'activité : 2011-05-03
- création
Date d'effet : 25 mai 2011
Questions fréquentes sur D'OLT
Quel est le numéro SIREN de D'OLT ?
Le numéro SIREN de D'OLT est 532 494 770. Le SIRET de son siège social est 532 494 770 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52532494770.
Qui dirige D'OLT ?
D'OLT est dirigée par DANIEL DUPIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D'OLT ?
Le siège social de D'OLT est situé 2 PL DU MARCHE Saint-Geniez-d'Olt, 12130 Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.
D'OLT est-elle toujours en activité ?
Oui, D'OLT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D'OLT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'OLT.
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