D SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 924 943 160, D SYSTEM est une SAS créée le 8 avril 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 BD Carnot, 81120 Réalmont. Son activité principale relève du code NAF 5610C. GERARD ROYER exerce les fonctions de directeur général de l'entreprise.
Fiche d'identité de D SYSTEM
INSEE- Dénomination
- D SYSTEM
- SIREN
- 924 943 160
- SIRET (siège)
- 924 943 160 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59924943160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 943 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 08 avril 2024
- Siège social
- 21 BD Carnot, 81120, Réalmont
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de D SYSTEM
La restauration sous forme de pizzeria, restauration rapide, épicerie, commerce d'articles de détail. Tous travaux de rénovation
Finances de D SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D SYSTEM
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Président · de avril 2024 à avril 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de D SYSTEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81120 RéalmontSiègeActif
924 943 160 00011 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 5610C
Documents juridiques de D SYSTEM
INPIComptes annuels de D SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D SYSTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne D SYSTEM. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 13 octobre 2025 · N° 2024000373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de D SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D SYSTEM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi
Président, Directeur général : ROYER Gérard, Michel
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-28 · Début d'activité : 2024-03-01
- création
Date d'effet : 08 avril 2024
Questions fréquentes sur D SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de D SYSTEM ?
Le numéro SIREN de D SYSTEM est 924 943 160. Le SIRET de son siège social est 924 943 160 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59924943160.
Qui dirige D SYSTEM ?
D SYSTEM est dirigée par GERARD ROYER, directeur général. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D SYSTEM ?
Le siège social de D SYSTEM est situé 21 BD Carnot, 81120 Réalmont.
D SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, D SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D SYSTEM.
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