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D. SYSTEMES

Active
Siren492 522 529SARL68600 VOLGELSHEIMCréée le 10 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

D. SYSTEMES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 522 529. Son siège social est situé 1 Imp des Bosquets, 68600 Volgelsheim. Son activité principale relève du code NAF 6202A. HENRI DECOURCHELLE exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de D. SYSTEMES

Dénomination
D. SYSTEMES
SIREN
492 522 529
SIRET (siège)
492 522 529 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64492522529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 522 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
10 novembre 2006
Siège social
1 IMP DES BOSQUETS, 68600, VOLGELSHEIM
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de D. SYSTEMES

DEVELOPPEMENT D'APPLICATION INFORMATIQUE, ACHAT, REVENTE DE MATERIEL IMFORMATIQUE, CONSULTANT LIE AUX SYSTEMES INFORMATIQUES

Finances de D. SYSTEMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D. SYSTEMES

HD

HENRI DECOURCHELLE

Liquidateur

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de D. SYSTEMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68600 VOLGELSHEIMSiègeActif

    492 522 529 00014 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6202A

Documents juridiques de D. SYSTEMES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de D. SYSTEMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D. SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D. SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D. SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne D. SYSTEMES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D. SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D. SYSTEMES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    liquidateur : DECOURCHELLE (Henri).

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2006

Questions fréquentes sur D. SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de D. SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de D. SYSTEMES est 492 522 529. Le SIRET de son siège social est 492 522 529 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64492522529.

Qui dirige D. SYSTEMES ?

D. SYSTEMES est dirigée par HENRI DECOURCHELLE, liquidateur.

Où se situe le siège social de D. SYSTEMES ?

Le siège social de D. SYSTEMES est situé 1 Imp des Bosquets, 68600 Volgelsheim.

D. SYSTEMES est-elle toujours en activité ?

Oui, D. SYSTEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D. SYSTEMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D. SYSTEMES.

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