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D T A M

Active
Siren491 038 550SARL75002 PARIS 2Créée le 01 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 038 550, D T A M est une SARL créée le 1er juillet 2006. Elle est domiciliée 53 rue Sainte Anne, 75002 Paris 2. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4690Z.

Fiche d'identité de D T A M

Dénomination
D T A M
SIREN
491 038 550
SIRET (siège)
491 038 550 00019
N° TVA intracommunautaire
FR39491038550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 038 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
53 RUE SAINTE ANNE, 75002, PARIS 2
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de D T A M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D T A M

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de D T A M

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75002 PARIS 2SiègeFermé

    491 038 550 00019 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 4690Z

Documents juridiques de D T A M

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de D T A M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D T A M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D T A M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D T A M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D T A M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D T A M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D T A M

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur D T A M

Quel est le numéro SIREN de D T A M ?

Le numéro SIREN de D T A M est 491 038 550. Le SIRET de son siège social est 491 038 550 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39491038550.

Où se situe le siège social de D T A M ?

Le siège social de D T A M est situé 53 rue Sainte Anne, 75002 Paris 2.

D T A M est-elle toujours en activité ?

Oui, D T A M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D T A M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D T A M.

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