Checkers

D.T-BATIMENT

Active
Siren514 106 806SARL85450 Chaillé-les-MaraisCréée le 11 août 20091

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents
Capital social
6,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

D.T-BATIMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2009, identifiée par le SIREN 514 106 806. Elle est domiciliée 67 RUE nationale Aisne, 85450 Chaillé-les-Marais. D.T-BATIMENT relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C) et emploie 1 salarié. DOMINIQUE DRAPEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de D.T-BATIMENT

Dénomination
D.T-BATIMENT
SIREN
514 106 806
SIRET (siège)
514 106 806 00029
N° TVA intracommunautaire
FR60514106806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 106 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
11 août 2009
Effectif
1
Siège social
67 RUE nationale Aisne, 85450, Chaillé-les-Marais
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de D.T-BATIMENT

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de D.T-BATIMENT

Négoce et pose de carrelages intérieurs et extérieurs, faïence, dallages et dérives, colles et produits de mise en oeuvre. Travaux de revete- ment des sols et des murs. Exécution et réalisation de tous travaux et prestations de maçonnerie pour tous bâtiments, tous travaux de second oeuvre, terrassements, et plus généralement, tous travaux et activités se rattachant à l'entreprise générale du bâtiment

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de D.T-BATIMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D.T-BATIMENT

Anciens dirigeants (1)

GT

Georges François Co-gérant : DRAPEAU Dominique Daniel Maurice TOUCHE

Gérant · de août 2009 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de D.T-BATIMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85450 Chaillé-les-MaraisSiègeActif

    514 106 806 00029 · ouvert le 30 septembre 2025 · NAF 4333Z

  • 85200 PISSOTTEFermé

    514 106 806 00011 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de D.T-BATIMENT

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 20 novembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 22 septembre 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 24 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 27 août 2020

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Conformité de D.T-BATIMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D.T-BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D.T-BATIMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D.T-BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de D.T-BATIMENT

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    modification du Président Drapeau, Dominique Daniel Maurice ; Gérant partant : Touche, Georges François

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  18. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculée le 2009-08-11 · Début d'activité : 2009-09-01

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-11 · Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2009

Questions fréquentes sur D.T-BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de D.T-BATIMENT ?

Le numéro SIREN de D.T-BATIMENT est 514 106 806. Le SIRET de son siège social est 514 106 806 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60514106806.

Qui dirige D.T-BATIMENT ?

D.T-BATIMENT est dirigée par DOMINIQUE DRAPEAU, gérant.

Où se situe le siège social de D.T-BATIMENT ?

Le siège social de D.T-BATIMENT est situé 67 RUE nationale Aisne, 85450 Chaillé-les-Marais.

D.T-BATIMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, D.T-BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D.T-BATIMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D.T-BATIMENT.

Combien de salariés compte D.T-BATIMENT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, D.T-BATIMENT emploie 1 salarié.