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D USSEL BERNARD

Active
Siren353 146 970Entrepreneur individuel75007 PARISCréée le 22 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

D USSEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 1990, identifié par le SIREN 353 146 970. Elle est domiciliée 37 bd de la Tour-Maubourg, 75007 Paris. Son activité principale relève du code NAF 748F.

Fiche d'identité de D USSEL BERNARD

Dénomination
D USSEL BERNARD
SIREN
353 146 970
SIRET (siège)
353 146 970 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35353146970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 146 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
748F
Date de création
22 janvier 1990
Siège social
37 BD DE LA TOUR-MAUBOURG, 75007, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D USSEL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de D USSEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D USSEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de D USSEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75007 PARISSiègeFermé

    353 146 970 00010 · ouvert le 22 janvier 1990 · NAF 748F

Documents juridiques de D USSEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de D USSEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D USSEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D USSEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D USSEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D USSEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D USSEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1990

Questions fréquentes sur D USSEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de D USSEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de D USSEL BERNARD est 353 146 970. Le SIRET de son siège social est 353 146 970 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35353146970.

Où se situe le siège social de D USSEL BERNARD ?

Le siège social de D USSEL BERNARD est situé 37 bd de la Tour-Maubourg, 75007 Paris.

D USSEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, D USSEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D USSEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D USSEL BERNARD.

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