D'USSEL CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 322 127 705, D'USSEL CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1981. Son siège social est situé 14 rue de la Colombiere, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.
Fiche d'identité de D'USSEL CHARLES
INSEE- Dénomination
- D'USSEL CHARLES
- SIREN
- 322 127 705
- SIRET (siège)
- 322 127 705 00075
- N° TVA intracommunautaire
- FR63322127705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 127 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 01 avril 1981
- Siège social
- 14 RUE DE LA COLOMBIERE, 21000, DIJON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de D'USSEL CHARLES
Activités des sièges sociaux
Finances de D'USSEL CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D'USSEL CHARLES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de D'USSEL CHARLES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
322 127 705 00075 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 7010Z
- 89100 SENSFermé
322 127 705 00042 · ouvert le 15 février 1995 · NAF 703A
- 89100 SENSFermé
322 127 705 00059 · ouvert le 15 février 1995 · NAF 703A
Documents juridiques de D'USSEL CHARLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de D'USSEL CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'USSEL CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D'USSEL CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'USSEL CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de D'USSEL CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D'USSEL CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1981
Questions fréquentes sur D'USSEL CHARLES
Quel est le numéro SIREN de D'USSEL CHARLES ?
Le numéro SIREN de D'USSEL CHARLES est 322 127 705. Le SIRET de son siège social est 322 127 705 00075. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63322127705.
Où se situe le siège social de D'USSEL CHARLES ?
Le siège social de D'USSEL CHARLES est situé 14 rue de la Colombiere, 21000 Dijon.
D'USSEL CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, D'USSEL CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D'USSEL CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'USSEL CHARLES.
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