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D'USSEL JACQUES

Active
Siren433 673 407Entrepreneur individuel39290 DAMMARTIN-MARPAINCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

D'USSEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 433 673 407. Elle est domiciliée 1 Rte de Besancon Montrambert, 39290 Dammartin-Marpain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de D'USSEL JACQUES

Dénomination
D'USSEL JACQUES
SIREN
433 673 407
SIRET (siège)
433 673 407 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70433673407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 673 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
1 RTE DE BESANCON MONTRAMBERT, 39290, DAMMARTIN-MARPAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'USSEL JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de D'USSEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'USSEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de D'USSEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 DAMMARTIN-MARPAINSiègeActif

    433 673 407 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0210Z

Documents juridiques de D'USSEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de D'USSEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'USSEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'USSEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'USSEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D'USSEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'USSEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur D'USSEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de D'USSEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de D'USSEL JACQUES est 433 673 407. Le SIRET de son siège social est 433 673 407 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70433673407.

Où se situe le siège social de D'USSEL JACQUES ?

Le siège social de D'USSEL JACQUES est situé 1 Rte de Besancon Montrambert, 39290 Dammartin-Marpain.

D'USSEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, D'USSEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'USSEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'USSEL JACQUES.

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