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D'USSEL JEAN

Active
Siren390 768 976Entrepreneur individuel60170 CARLEPONTCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 768 976, D'USSEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé à Carlepont (60170). L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de D'USSEL JEAN

Dénomination
D'USSEL JEAN
SIREN
390 768 976
SIRET (siège)
390 768 976 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54390768976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 768 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
60170, CARLEPONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'USSEL JEAN

Exploitation forestière

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Finances de D'USSEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D'USSEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de D'USSEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60170 CARLEPONTSiègeActif

    390 768 976 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0220Z

Documents juridiques de D'USSEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de D'USSEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D'USSEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D'USSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'USSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D'USSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D'USSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur D'USSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de D'USSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de D'USSEL JEAN est 390 768 976. Le SIRET de son siège social est 390 768 976 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54390768976.

Où se situe le siège social de D'USSEL JEAN ?

Le siège social de D'USSEL JEAN est situé à Carlepont (60170).

D'USSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, D'USSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'USSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'USSEL JEAN.

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