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D'USSEL JEAN

Active
Siren414 401 141Entrepreneur individuel58240 LUTHENAY-UXELOUPCréée le 01 janvier 1996

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 414 401 141, D'USSEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé Bois Tilleul, 58240 Luthenay-Uxeloup. D'USSEL JEAN relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de D'USSEL JEAN

Dénomination
D'USSEL JEAN
SIREN
414 401 141
SIRET (siège)
414 401 141 00018
N° TVA intracommunautaire
FR25414401141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 401 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
BOIS TILLEUL, 58240, LUTHENAY-UXELOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D'USSEL JEAN

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de D'USSEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58240 LUTHENAY-UXELOUPSiègeActif

    414 401 141 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0210Z

Conformité de D'USSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D'USSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D'USSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de D'USSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur D'USSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de D'USSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de D'USSEL JEAN est 414 401 141. Le SIRET de son siège social est 414 401 141 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25414401141.

Où se situe le siège social de D'USSEL JEAN ?

Le siège social de D'USSEL JEAN est situé Bois Tilleul, 58240 Luthenay-Uxeloup.

D'USSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, D'USSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D'USSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D'USSEL JEAN.

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