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D USSEL MARC

Active
Siren384 971 990Entrepreneur individuel19160 CHIRAC-BELLEVUECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

D USSEL MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 971 990. Son siège social est situé Encouyol, 19160 Chirac-Bellevue. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de D USSEL MARC

Dénomination
D USSEL MARC
SIREN
384 971 990
SIRET (siège)
384 971 990 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32384971990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 971 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
ENCOUYOL, 19160, CHIRAC-BELLEVUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D USSEL MARC

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de D USSEL MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D USSEL MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de D USSEL MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19160 CHIRAC-BELLEVUESiègeActif

    384 971 990 00013 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0210Z

Documents juridiques de D USSEL MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de D USSEL MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D USSEL MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D USSEL MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D USSEL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D USSEL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D USSEL MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur D USSEL MARC

Quel est le numéro SIREN de D USSEL MARC ?

Le numéro SIREN de D USSEL MARC est 384 971 990. Le SIRET de son siège social est 384 971 990 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32384971990.

Où se situe le siège social de D USSEL MARC ?

Le siège social de D USSEL MARC est situé Encouyol, 19160 Chirac-Bellevue.

D USSEL MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, D USSEL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D USSEL MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D USSEL MARC.

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