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D. VALLEE

Active
Siren811 605 039Société civile28160 FRAZECréée le 05 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 811 605 039, D. VALLEE est une société civile créée le 5 juin 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Leu, 28160 Fraze. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par DANIEL VALLEE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de D. VALLEE

Dénomination
D. VALLEE
SIREN
811 605 039
SIRET (siège)
811 605 039 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87811605039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 605 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
05 juin 2015
Siège social
LD LA LEU , 28160, FRAZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D. VALLEE

Activités agricoles

Finances de D. VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D. VALLEE

DV

DANIEL VALLEE

Gérant

Depuis la création (05 juin 2015) · 11 ans

Établissements de D. VALLEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28160 FRAZESiègeActif

    811 605 039 00015 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 0111Z

Documents juridiques de D. VALLEE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de D. VALLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D. VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D. VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D. VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant D. VALLEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de D. VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D. VALLEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-05 · Début d'activité : 2015-05-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2015

Questions fréquentes sur D. VALLEE

Quel est le numéro SIREN de D. VALLEE ?

Le numéro SIREN de D. VALLEE est 811 605 039. Le SIRET de son siège social est 811 605 039 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87811605039.

Qui dirige D. VALLEE ?

D. VALLEE est dirigée par DANIEL VALLEE, gérant.

Où se situe le siège social de D. VALLEE ?

Le siège social de D. VALLEE est situé Ld la Leu, 28160 Fraze.

D. VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, D. VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D. VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D. VALLEE.

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