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D3A

Active
Siren519 244 305SARL74150 RUMILLYCréée le 31 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

D3A est une SARL immatriculée le 31 décembre 2009 sous le numéro SIREN 519 244 305. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 Clos de l'Hermitage, 74150 Rumilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A. MARCEL DERUAZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de D3A

Dénomination
D3A
SIREN
519 244 305
SIRET (siège)
519 244 305 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33519244305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 244 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
31 décembre 2009
Siège social
40 CLOS DE L'HERMITAGE, 74150, RUMILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D3A

Lôtisseur et promotion immobilière.

Finances de D3A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D3A

MD

MARCEL DERUAZ

Gérant

Depuis la création (31 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de D3A

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74150 RUMILLYSiègeActif

    519 244 305 00016 · ouvert le 23 décembre 2009 · NAF 4110A

Documents juridiques de D3A

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de D3A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D3A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D3A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D3A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D3A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D3A

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-12-23

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2009

Questions fréquentes sur D3A

Quel est le numéro SIREN de D3A ?

Le numéro SIREN de D3A est 519 244 305. Le SIRET de son siège social est 519 244 305 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33519244305.

Qui dirige D3A ?

D3A est dirigée par MARCEL DERUAZ, gérant.

Où se situe le siège social de D3A ?

Le siège social de D3A est situé 40 Clos de l'Hermitage, 74150 Rumilly.

D3A est-elle toujours en activité ?

Oui, D3A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D3A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D3A.

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