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D3C

Active
Siren820 356 178SCI69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 19 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 356 178, D3C est une SCI créée le 19 mai 2016. Elle est domiciliée 362 rue des Jardiniers, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DENIS CHAUMAT, gérant.

Fiche d'identité de D3C

Dénomination
D3C
SIREN
820 356 178
SIRET (siège)
820 356 178 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66820356178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 356 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mai 2016
Siège social
362 RUE DES JARDINIERS, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de D3C

Acquisition, administration et gestion par bail, location ou toute autre forme de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de D3C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de D3C

CC

CHRISTINE CHARALAMBOS

Autre

Depuis la création (19 mai 2016) · 10 ans

DC

DENIS CHAUMAT

Gérant

Depuis la création (19 mai 2016) · 10 ans

Établissements de D3C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    820 356 178 00013 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de D3C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de D3C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D3C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de D3C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour D3C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de D3C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de D3C

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-01

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2016

Questions fréquentes sur D3C

Quel est le numéro SIREN de D3C ?

Le numéro SIREN de D3C est 820 356 178. Le SIRET de son siège social est 820 356 178 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66820356178.

Qui dirige D3C ?

D3C est dirigée par DENIS CHAUMAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de D3C ?

Le siège social de D3C est situé 362 rue des Jardiniers, 69400 Villefranche-sur-Saone.

D3C est-elle toujours en activité ?

Oui, D3C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

D3C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D3C.

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