D4
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 900 327 263, D4 est une 6540 créée le 14 juin 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue des Fours, 74800 La Roche-sur-Foron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. XAVIER FRAISSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de D4
INSEE- Dénomination
- D4
- SIREN
- 900 327 263
- SIRET (siège)
- 900 327 263 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR20900327263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 327 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 120 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 juin 2021
- Siège social
- 41 RUE DES FOURS, 74800, LA ROCHE-SUR-FORON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de D4
Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement éventuellement et exceptionnellement aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société.
Finances de D4
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D4
INSEEÉtablissements de D4
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74800 LA ROCHE-SUR-FORONSiègeActif
900 327 263 00019 · ouvert le 27 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de D4
INPIComptes annuels de D4
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D4
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de D4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D4
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-05-27
- création
Date d'effet : 14 juin 2021
Questions fréquentes sur D4
Quel est le numéro SIREN de D4 ?
Le numéro SIREN de D4 est 900 327 263. Le SIRET de son siège social est 900 327 263 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20900327263.
Qui dirige D4 ?
D4 est dirigée par XAVIER FRAISSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D4 ?
Le siège social de D4 est situé 41 rue des Fours, 74800 La Roche-sur-Foron.
D4 est-elle toujours en activité ?
Oui, D4 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D4 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D4.
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