D4C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
D4C est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2023, identifiée par le SIREN 505 395 772. Son siège social est situé 23 rue de l’Oyat residence villa Bianca villa F89, 34410 Serignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B. La direction est assurée par PASCALE LEBASNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de D4C
INSEE- Dénomination
- D4C
- SIREN
- 505 395 772
- SIRET (siège)
- 505 395 772 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR19505395772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 395 772
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 25 mai 2023
- Siège social
- 23 RUE DE L’OYAT RESIDENCE VILLA BIANCA VILLA F89, 34410, SERIGNAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de D4C
Acquisition immobilières, administration et gestion desdits immeubles
Finances de D4C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de D4C
INSEEÉtablissements de D4C
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 34410 SERIGNANSiègeActif
505 395 772 00039 · ouvert le 20 avril 2023 · NAF 6820B
- 78690 LES ESSARTS-LE-ROIActif
505 395 772 00013 · ouvert le 20 juin 2008 · NAF 6832B
- 78550 HOUDANFermé
505 395 772 00021 · ouvert le 20 juin 2008 · NAF 6832B
Documents juridiques de D4C
INPIComptes annuels de D4C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour D4C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de D4C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour D4C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de D4C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de D4C
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Immatriculée le 2023-05-25 · Début d'activité : 2023-04-20
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-06-20
- création
Date d'effet : 25 mai 2023
Questions fréquentes sur D4C
Quel est le numéro SIREN de D4C ?
Le numéro SIREN de D4C est 505 395 772. Le SIRET de son siège social est 505 395 772 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19505395772.
Qui dirige D4C ?
D4C est dirigée par PASCALE LEBASNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de D4C ?
Le siège social de D4C est situé 23 rue de l’Oyat residence villa Bianca villa F89, 34410 Serignan.
D4C est-elle toujours en activité ?
Oui, D4C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
D4C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour D4C.
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