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DA COSTA DANIEL

Active
Siren838 038 313Entrepreneur individuel94120 FONTENAY-SOUS-BOISCréée le 20 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 838 038 313, DA COSTA DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 20 septembre 2022. Elle est domiciliée 73 T rue Marcel et Jacques Gaucher, 94120 Fontenay-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de DA COSTA DANIEL

Dénomination
DA COSTA DANIEL
SIREN
838 038 313
SIRET (siège)
838 038 313 00022
N° TVA intracommunautaire
FR81838038313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 038 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
20 septembre 2022
Siège social
73 T RUE MARCEL ET JACQUES GAUCHER, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DA COSTA DANIEL

Enseignement de la musique à domicile

Finances de DA COSTA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA COSTA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DA COSTA DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif

    838 038 313 00022 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 8552Z

  • 75020 PARIS 20Fermé

    838 038 313 00014 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 9529Z

Documents juridiques de DA COSTA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DA COSTA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA COSTA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA COSTA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA COSTA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA COSTA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA COSTA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2022

Questions fréquentes sur DA COSTA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DA COSTA DANIEL ?

Le numéro SIREN de DA COSTA DANIEL est 838 038 313. Le SIRET de son siège social est 838 038 313 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81838038313.

Où se situe le siège social de DA COSTA DANIEL ?

Le siège social de DA COSTA DANIEL est situé 73 T rue Marcel et Jacques Gaucher, 94120 Fontenay-sous-Bois.

DA COSTA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DA COSTA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA COSTA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA COSTA DANIEL.

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