DA COSTA FRANCISCO
Active3511Z · Production d'électricité
DA COSTA FRANCISCO est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 novembre 2025 sous le numéro SIREN 994 001 220. Le siège social de l'entreprise se trouve 298 RUE Terre de l'Etang, 01500 Ambronay. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DA COSTA FRANCISCO
INSEE- Dénomination
- DA COSTA FRANCISCO
- SIREN
- 994 001 220
- SIRET (siège)
- 994 001 220 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR87994001220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 001 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 17 novembre 2025
- Siège social
- 298 RUE Terre de l'Etang, 01500, Ambronay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DA COSTA FRANCISCO
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DA COSTA FRANCISCO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01500 AmbronaySiègeActif
994 001 220 00015 · ouvert le 29 septembre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de DA COSTA FRANCISCO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA COSTA FRANCISCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DA COSTA FRANCISCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DA COSTA FRANCISCO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 2025
Questions fréquentes sur DA COSTA FRANCISCO
Quel est le numéro SIREN de DA COSTA FRANCISCO ?
Le numéro SIREN de DA COSTA FRANCISCO est 994 001 220. Le SIRET de son siège social est 994 001 220 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87994001220.
Où se situe le siège social de DA COSTA FRANCISCO ?
Le siège social de DA COSTA FRANCISCO est situé 298 RUE Terre de l'Etang, 01500 Ambronay.
DA COSTA FRANCISCO est-elle toujours en activité ?
Oui, DA COSTA FRANCISCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DA COSTA FRANCISCO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA COSTA FRANCISCO.
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