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DA COSTA JACQUES

Active
Siren309 056 588Entrepreneur individuel82500 BELBEZE-EN-LOMAGNECréée le 08 mars 1977
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 309 056 588, DA COSTA JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 8 mars 1977. Elle est domiciliée La Roujane, 82500 Belbeze-en-Lomagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de DA COSTA JACQUES

Dénomination
DA COSTA JACQUES
SIREN
309 056 588
SIRET (siège)
309 056 588 00028
N° TVA intracommunautaire
FR29309056588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 056 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
08 mars 1977
Siège social
LA ROUJANE, 82500, BELBEZE-EN-LOMAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DA COSTA JACQUES

MACONNERIE

Finances de DA COSTA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA COSTA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DA COSTA JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 82500 BELBEZE-EN-LOMAGNESiègeFermé

    309 056 588 00028 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 702C

  • 82500 BEAUMONT-DE-LOMAGNEFermé

    309 056 588 00010 · NAF 452V

Documents juridiques de DA COSTA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DA COSTA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA COSTA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA COSTA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA COSTA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA COSTA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA COSTA JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1977

Questions fréquentes sur DA COSTA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DA COSTA JACQUES ?

Le numéro SIREN de DA COSTA JACQUES est 309 056 588. Le SIRET de son siège social est 309 056 588 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29309056588.

Où se situe le siège social de DA COSTA JACQUES ?

Le siège social de DA COSTA JACQUES est situé La Roujane, 82500 Belbeze-en-Lomagne.

DA COSTA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DA COSTA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA COSTA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA COSTA JACQUES.