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DA COSTA MANUEL

Active
Siren339 107 211Entrepreneur individuel91270 VIGNEUX-SUR-SEINECréée le 20 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 339 107 211, DA COSTA MANUEL est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 1986. Son siège social est situé 16 rue de la Benjamine, 91270 Vigneux-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DA COSTA MANUEL

Dénomination
DA COSTA MANUEL
SIREN
339 107 211
SIRET (siège)
339 107 211 00049
N° TVA intracommunautaire
FR01339107211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 107 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
20 octobre 1986
Siège social
16 RUE DE LA BENJAMINE, 91270, VIGNEUX-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DA COSTA MANUEL

Vente ambulante de tous produits non règlementés en démonstration (sur marchés, foires, galeries, salons de thé)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DA COSTA MANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA COSTA MANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DA COSTA MANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91270 VIGNEUX-SUR-SEINESiègeActif

    339 107 211 00049 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DA COSTA MANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DA COSTA MANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA COSTA MANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA COSTA MANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA COSTA MANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA COSTA MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA COSTA MANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1986

Marques déposées par DA COSTA MANUEL

DA COSTA MANUEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ECLAT 9 PRO

    N° 3422421 · Déposée le 11 avril 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 2, 3, 20 · expirée le 11 avril 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DA COSTA MANUEL

Quel est le numéro SIREN de DA COSTA MANUEL ?

Le numéro SIREN de DA COSTA MANUEL est 339 107 211. Le SIRET de son siège social est 339 107 211 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01339107211.

Où se situe le siège social de DA COSTA MANUEL ?

Le siège social de DA COSTA MANUEL est situé 16 rue de la Benjamine, 91270 Vigneux-sur-Seine.

DA COSTA MANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DA COSTA MANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA COSTA MANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA COSTA MANUEL.

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