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DA COSTA PASCAL

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Siren502 842 917Entrepreneur individuel79410 ECHIRECréée le 01 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DA COSTA PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2007 sous le numéro SIREN 502 842 917. Elle est domiciliée 841 Che du Chateau Salbart, 79410 Echire. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DA COSTA PASCAL

Dénomination
DA COSTA PASCAL
SIREN
502 842 917
SIRET (siège)
502 842 917 00036
N° TVA intracommunautaire
FR89502842917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 842 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 octobre 2007
Siège social
841 CHE DU CHATEAU SALBART, 79410, ECHIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DA COSTA PASCAL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DA COSTA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA COSTA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DA COSTA PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 79410 ECHIRESiègeActif

    502 842 917 00036 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0210Z

  • 17139 Dompierre-sur-MerActif

    502 842 917 00044 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de DA COSTA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DA COSTA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA COSTA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA COSTA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA COSTA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA COSTA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA COSTA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2007

Questions fréquentes sur DA COSTA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DA COSTA PASCAL ?

Le numéro SIREN de DA COSTA PASCAL est 502 842 917. Le SIRET de son siège social est 502 842 917 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89502842917.

Où se situe le siège social de DA COSTA PASCAL ?

Le siège social de DA COSTA PASCAL est situé 841 Che du Chateau Salbart, 79410 Echire.

DA COSTA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DA COSTA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA COSTA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA COSTA PASCAL.

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