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DA COSTA RAPHAEL

Active
Siren510 448 905Entrepreneur individuel12520 COMPEYRECréée le 06 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DA COSTA RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2009, identifié par le SIREN 510 448 905. Elle est domiciliée Le Bourg, 12520 Compeyre. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DA COSTA RAPHAEL

Dénomination
DA COSTA RAPHAEL
SIREN
510 448 905
SIRET (siège)
510 448 905 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64510448905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 448 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
06 février 2009
Siège social
LE BOURG, 12520, COMPEYRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DA COSTA RAPHAEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de DA COSTA RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA COSTA RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DA COSTA RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12520 COMPEYRESiègeActif

    510 448 905 00016 · ouvert le 06 février 2009 · NAF 0143Z

Documents juridiques de DA COSTA RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DA COSTA RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA COSTA RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA COSTA RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA COSTA RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA COSTA RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA COSTA RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2009

Questions fréquentes sur DA COSTA RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DA COSTA RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DA COSTA RAPHAEL est 510 448 905. Le SIRET de son siège social est 510 448 905 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64510448905.

Où se situe le siège social de DA COSTA RAPHAEL ?

Le siège social de DA COSTA RAPHAEL est situé Le Bourg, 12520 Compeyre.

DA COSTA RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DA COSTA RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA COSTA RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA COSTA RAPHAEL.

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