DA COSTA SEBASTIEN
Active8129A · Désinfection, désinsectisation, dératisation
DA COSTA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 561 876. Son siège social est situé 43 All Comtesse d’Aulnoy, 77820 Le Chatelet-en-Brie. Elle exerce une activité de désinfection, désinsectisation, dératisation (code NAF 8129A).
Fiche d'identité de DA COSTA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DA COSTA SEBASTIEN
- SIREN
- 531 561 876
- SIRET (siège)
- 531 561 876 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14531561876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 561 876
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8129A - Désinfection, désinsectisation, dératisation
- Date de création
- 05 avril 2011
- Siège social
- 43 ALL COMTESSE D’AULNOY, 77820, LE CHATELET-EN-BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DA COSTA SEBASTIEN
DESTRUCTION DE NIDS D'HYMENOPTERES
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Établissements de DA COSTA SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77820 LE CHATELET-EN-BRIESiègeActif
531 561 876 00016 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 8129A
Conformité de DA COSTA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA COSTA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DA COSTA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DA COSTA SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2011
Marchés publics de DA COSTA SEBASTIEN
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à DA COSTA SEBASTIEN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 133 €.
Destruction de nids de guêpes - Lycée Joliot Curie à DLL - LC 2020-42
REGION ILE DE FRANCE · notifié le 05 août 2020 · 1 mois
133 €Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur DA COSTA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DA COSTA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DA COSTA SEBASTIEN est 531 561 876. Le SIRET de son siège social est 531 561 876 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14531561876.
Où se situe le siège social de DA COSTA SEBASTIEN ?
Le siège social de DA COSTA SEBASTIEN est situé 43 All Comtesse d’Aulnoy, 77820 Le Chatelet-en-Brie.
DA COSTA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DA COSTA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DA COSTA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA COSTA SEBASTIEN.
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