DA COSTA STEPHANE DE JESUS
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
DA COSTA STEPHANE DE JESUS est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 mars 2023 sous le numéro SIREN 951 016 443. Son siège social est situé 16 RUE de l'Ormeau, 70700 Charcenne. Son activité principale est fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).
Fiche d'identité de DA COSTA STEPHANE DE JESUS
INSEE- Dénomination
- DA COSTA STEPHANE DE JESUS
- SIREN
- 951 016 443
- SIRET (siège)
- 951 016 443 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR78951016443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 016 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 28 mars 2023
- Siège social
- 16 RUE de l'Ormeau, 70700, Charcenne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DA COSTA STEPHANE DE JESUS
EBENISTERIE, MENUISERIE D'AGENCEMENT
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Établissements de DA COSTA STEPHANE DE JESUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70700 CharcenneSiègeActif
951 016 443 00016 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 3109B
Conformité de DA COSTA STEPHANE DE JESUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA COSTA STEPHANE DE JESUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DA COSTA STEPHANE DE JESUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DA COSTA STEPHANE DE JESUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-28 · Début d'activité : 2023-04-01
- création
Date d'effet : 28 mars 2023
Questions fréquentes sur DA COSTA STEPHANE DE JESUS
Quel est le numéro SIREN de DA COSTA STEPHANE DE JESUS ?
Le numéro SIREN de DA COSTA STEPHANE DE JESUS est 951 016 443. Le SIRET de son siège social est 951 016 443 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78951016443.
Où se situe le siège social de DA COSTA STEPHANE DE JESUS ?
Le siège social de DA COSTA STEPHANE DE JESUS est situé 16 RUE de l'Ormeau, 70700 Charcenne.
DA COSTA STEPHANE DE JESUS est-elle toujours en activité ?
Oui, DA COSTA STEPHANE DE JESUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DA COSTA STEPHANE DE JESUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA COSTA STEPHANE DE JESUS.
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