DA MOTA EDOUARD
Active3511Z · Production d'électricité
DA MOTA EDOUARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 700 441. Elle est domiciliée 8 RUE des Terres du Sud, 34990 Juvignac. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DA MOTA EDOUARD
INSEE- Dénomination
- DA MOTA EDOUARD
- SIREN
- 952 700 441
- SIRET (siège)
- 952 700 441 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR21952700441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 700 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 8 RUE des Terres du Sud, 34990, Juvignac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DA MOTA EDOUARD
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DA MOTA EDOUARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34990 JuvignacSiègeActif
952 700 441 00019 · ouvert le 25 octobre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DA MOTA EDOUARD
INPIConformité de DA MOTA EDOUARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA MOTA EDOUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DA MOTA EDOUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DA MOTA EDOUARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DA MOTA EDOUARD
Quel est le numéro SIREN de DA MOTA EDOUARD ?
Le numéro SIREN de DA MOTA EDOUARD est 952 700 441. Le SIRET de son siège social est 952 700 441 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21952700441.
Où se situe le siège social de DA MOTA EDOUARD ?
Le siège social de DA MOTA EDOUARD est situé 8 RUE des Terres du Sud, 34990 Juvignac.
DA MOTA EDOUARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DA MOTA EDOUARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DA MOTA EDOUARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA MOTA EDOUARD.
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