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DA MOTA MICAELE

Active
Siren798 493 987Entrepreneur individuel45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINCréée le 01 octobre 2013

4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DA MOTA MICAELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2013, identifié par le SIREN 798 493 987. Son siège social est situé 28 rue Dupanloup, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin. Elle exerce une activité de autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).

Fiche d'identité de DA MOTA MICAELE

Dénomination
DA MOTA MICAELE
SIREN
798 493 987
SIRET (siège)
798 493 987 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43798493987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 493 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
28 RUE DUPANLOUP, 45380, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DA MOTA MICAELE

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Établissements de DA MOTA MICAELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINSiègeActif

    798 493 987 00019 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4619B

Conformité de DA MOTA MICAELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA MOTA MICAELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA MOTA MICAELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DA MOTA MICAELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur DA MOTA MICAELE

Quel est le numéro SIREN de DA MOTA MICAELE ?

Le numéro SIREN de DA MOTA MICAELE est 798 493 987. Le SIRET de son siège social est 798 493 987 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43798493987.

Où se situe le siège social de DA MOTA MICAELE ?

Le siège social de DA MOTA MICAELE est situé 28 rue Dupanloup, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin.

DA MOTA MICAELE est-elle toujours en activité ?

Oui, DA MOTA MICAELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA MOTA MICAELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA MOTA MICAELE.

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