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DA ROS JEAN

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Siren448 654 889Entrepreneur individuel47200 MARCELLUSCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DA ROS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 448 654 889. Le siège social de l'entreprise se trouve Peleve, 47200 Marcellus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DA ROS JEAN

Dénomination
DA ROS JEAN
SIREN
448 654 889
SIRET (siège)
448 654 889 00014
N° TVA intracommunautaire
FR51448654889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 654 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
PELEVE, 47200, MARCELLUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DA ROS JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DA ROS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA ROS JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DA ROS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47200 MARCELLUSSiègeActif

    448 654 889 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DA ROS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DA ROS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA ROS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA ROS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA ROS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA ROS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA ROS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DA ROS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DA ROS JEAN ?

Le numéro SIREN de DA ROS JEAN est 448 654 889. Le SIRET de son siège social est 448 654 889 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51448654889.

Où se situe le siège social de DA ROS JEAN ?

Le siège social de DA ROS JEAN est situé Peleve, 47200 Marcellus.

DA ROS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DA ROS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA ROS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA ROS JEAN.

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