DA SILVA BRANCO PASCAL

Active

Siren522 497 932Entrepreneur individuel63830 NOHANENTCréée le 17 mai 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DA SILVA BRANCO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 497 932. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Petits Bois, 63830 Nohanent. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale.

Fiche d'identité de DA SILVA BRANCO PASCAL

INSEE

Dénomination: DA SILVA BRANCO PASCAL
SIREN: 522 497 932
SIRET (siège): 522 497 932 00015
N° TVA intracommunautaire: FR95522497932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 497 932
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6202A
Date de création: 17 mai 2010
Siège social: 8 RUE DES PETITS BOIS, 63830, NOHANENT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DA SILVA BRANCO PASCAL

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de DA SILVA BRANCO PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA SILVA BRANCO PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DA SILVA BRANCO PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63830 NOHANENTSiègeActif
522 497 932 00015 · ouvert le 17 mai 2010 · NAF 6202A

Documents juridiques de DA SILVA BRANCO PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DA SILVA BRANCO PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA SILVA BRANCO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA SILVA BRANCO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA SILVA BRANCO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA SILVA BRANCO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA SILVA BRANCO PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 mai 2010

Questions fréquentes sur DA SILVA BRANCO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DA SILVA BRANCO PASCAL ?

Le numéro SIREN de DA SILVA BRANCO PASCAL est 522 497 932. Le SIRET de son siège social est 522 497 932 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95522497932.

Où se situe le siège social de DA SILVA BRANCO PASCAL ?

Le siège social de DA SILVA BRANCO PASCAL est situé 8 rue des Petits Bois, 63830 Nohanent.