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DA SILVA DAMIEN

Active
Siren793 958 679Entrepreneur individuel69240 COURSCréée le 27 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DA SILVA DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 958 679. Son siège social est situé rue de Valissant Haut, 69240 cours. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de DA SILVA DAMIEN

Dénomination
DA SILVA DAMIEN
SIREN
793 958 679
SIRET (siège)
793 958 679 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18793958679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 958 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
27 juin 2013
Siège social
RUE DE VALISSANT HAUT, 69240, COURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DA SILVA DAMIEN

Vente à domicile

Finances de DA SILVA DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA SILVA DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DA SILVA DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69240 COURSSiègeActif

    793 958 679 00011 · ouvert le 27 juin 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de DA SILVA DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DA SILVA DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA SILVA DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA SILVA DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA SILVA DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA SILVA DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA SILVA DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2013

Questions fréquentes sur DA SILVA DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de DA SILVA DAMIEN ?

Le numéro SIREN de DA SILVA DAMIEN est 793 958 679. Le SIRET de son siège social est 793 958 679 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18793958679.

Où se situe le siège social de DA SILVA DAMIEN ?

Le siège social de DA SILVA DAMIEN est situé rue de Valissant Haut, 69240 cours.

DA SILVA DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DA SILVA DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA SILVA DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA SILVA DAMIEN.

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