DA SILVA Frédéric

Active

Siren941 956 153Entrepreneur individuel02290 ÉpagnyCréée le 20 mars 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 941 956 153, DA SILVA Frédéric est un entrepreneur individuel créé le 20 mars 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE du Four, 02290 Épagny. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DA SILVA Frédéric

INSEE

Dénomination: DA SILVA Frédéric
SIREN: 941 956 153
SIRET (siège): 941 956 153 00014
N° TVA intracommunautaire: FR63941956153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 941 956 153
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 20 mars 2025
Siège social: 6 RUE du Four, 02290, Épagny
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DA SILVA Frédéric

Agent commercial dans l'immobilier

Finances de DA SILVA Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA SILVA Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DA SILVA Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

02290 ÉpagnySiègeActif
941 956 153 00014 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de DA SILVA Frédéric

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DA SILVA Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA SILVA Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA SILVA Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA SILVA Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA SILVA Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA SILVA Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 mars 2025création
Date d'effet : 20 mars 2025

Questions fréquentes sur DA SILVA Frédéric

Quel est le numéro SIREN de DA SILVA Frédéric ?

Le numéro SIREN de DA SILVA Frédéric est 941 956 153. Le SIRET de son siège social est 941 956 153 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63941956153.

Où se situe le siège social de DA SILVA Frédéric ?

Le siège social de DA SILVA Frédéric est situé 6 RUE du Four, 02290 Épagny.