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DA SILVA MOISES

Active
Siren401 445 382Entrepreneur individuel01540 VONNAS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 445 382, DA SILVA MOISES est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 6 Imp des Oiseaux les Haies, 01540 Vonnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de DA SILVA MOISES

Dénomination
DA SILVA MOISES
SIREN
401 445 382
SIRET (siège)
401 445 382 00021
N° TVA intracommunautaire
FR66401445382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 445 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
-
Siège social
6 IMP DES OISEAUX LES HAIES, 01540, VONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DA SILVA MOISES

Maçonnerie

Finances de DA SILVA MOISES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DA SILVA MOISES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DA SILVA MOISES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01540 VONNASSiègeActif

    401 445 382 00021 · ouvert le 24 mai 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de DA SILVA MOISES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DA SILVA MOISES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DA SILVA MOISES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DA SILVA MOISES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DA SILVA MOISES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DA SILVA MOISES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DA SILVA MOISES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DA SILVA MOISES

Quel est le numéro SIREN de DA SILVA MOISES ?

Le numéro SIREN de DA SILVA MOISES est 401 445 382. Le SIRET de son siège social est 401 445 382 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66401445382.

Où se situe le siège social de DA SILVA MOISES ?

Le siège social de DA SILVA MOISES est situé 6 Imp des Oiseaux les Haies, 01540 Vonnas.

DA SILVA MOISES est-elle toujours en activité ?

Oui, DA SILVA MOISES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DA SILVA MOISES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DA SILVA MOISES.

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